Le plan de masse présente le projet dans sa totalité.
Il permet de vérifier que les futures constructions respectent les différentes règles d'implantation et de hauteur, y compris par rapport aux constructions existantes, s'il y en a. Il permet également de connaître le projet d'aménagement du terrain,
l'organisation des accès à la voie publique et des branchements
sur les réseaux.

=> Vous devez indiquer sur le plan son échelle et l'orientation, c'est à dire la direction du Nord ainsi que les codes, en 3 dimenstions (longueur, largeur et hauteur*).

Choississez une échelle permettant de représenter le projet dans le terrain.

Le plan de masse doit faire apparaître:
- Les bâtiments existants sur le terrain avec leurs dimensions et leur emplacement exact,
- Les bâtiments à construire avec leurs dimensions et leur emplacement exact projeté, notamment leurs implantations par rapport aux limites séparatives et par rapport aux voies et emprises publiques,
- Les parties du terrain qu'il est prévu de creuser pour réaliser le projet,
- Les arbres existants, s'il y en a, en indiquant ceux qui seront maintenus et ceux qui seront supprimés,
- Les arbres qui doivent être plantés,
- L'emplacement prévu pour le raccordement aux réseaux ou l'installation du système d'assainissement individuel

Vous devez également indiquer l'endroit à partir duquel les deux photos jointes (pièces PC7 et PC8) ont été prises, ainsi que l'angle de prise de vue.

Si vous rencontrez des difficultés pour faire figurer toutes ces informations sur un seul plan vous pouvez en produire plusieurs. Par exemple, si vous réalisez une petite construction sur un terrain très grand, vous pouvez présenter un plan de petite échelle faisant apparaître la totalité du terrain et indiquant la localisation du projet sur le terrain et un plan annexe, à plus grande échelle, faisant apparaître les détails du projet.

Attention: Si votre projet est situé dans une zone inondable délimitée par un plan de prévention des risques, les côtes du plan de masse doivent être rattachées au système altimétrique de référence de ce plan. Il est donc obligatoire pour toute nouvelle construction de fournir un plan de masse faisant apparaître les côtes altimétiques sans quoi le dossier fera l'objet d'une demande de pièces manquantes.

Le plan des façades et des toitures permettent d'apprécier quel sera l'aspect extérieur de la construction

Choississez une échelle permettant d'avoir une vue suffisamment précise de l'aspect général des façades et des toitures des constructions concernées par votre projet. Il faut fournir le plan de toutes les façades des constructions, qu'elles aient ou non des ouvertures.
Ils doivente faire apparaître la composition d'ensemble de chaque façade, la répartition des matériaux et leurs aspects, les éléments de décors (tels que les mouloures ou les corniches), les portes, les fenêtres, les cheminées et plus généralement tout ce qui se voit de l'extérieur.
Si votre projet modofie les façades de bâtiments existants, représentez l'état initial des façades et des toitures (c'est à dire à la date de dépôt de votre dossier) et l'état futur (pour une meilleure lisibilité, vous pouvez faire deux plans distincts).

La notice est un élément du projet
architectural. Elle présente la
situation du terrain.
Elle présente le projet, en répondant à six
questions précises destinées à permettre
au maire ou au préfet de comprendre
la façon dont les constructions
prévues s’insèrent dans leur environnement.
Elle vous permet de préciser les éléments de votre projet qui ne peuvent pas être représentés par les seuls plan de masse et plan en coupe.

La notice comprend deux parties :

1) La présentation de l’état initial du terrain et de ses abords indiquant, s’il y en a, les constructions, la végétation et les éléments paysagers existants.

2) La présentation du projet, répondant aux six questions suivantes :

• Quel aménagement est prévu pour le terrain ?

Vous devez préciser ce qui sera modifié ou supprimé (végétation, murs…) ;

• Comment sont prévus l’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ?

Il faut, à cet endroit, expliquer choix que vous avez retenu pour l’implantation de la construction ou les constructions projetées.

• Comment sont traités les constructions, clôtures, végétation ou aménagements situés en limite de terrain?

Il faut, en réponse à cette question, indiquer plus précisément ce qui sera fait dans les parties du terrain les plus proches des terrains voisins et de la voie publique, et donc plus visibles de l’extérieur.

• Quels sont les matériaux et les couleurs des constructions ?

Vous pouvez simplement indiquer la nature globale des matériaux que vous envisagez d’utiliser pour votre projet (ardoise, verre, bois…). Vous devez préciser la nature des matériaux, leur couleur, et la façon exacte dont les travaux seront mis en oeuvre.

• Comment sont traités les espaces libres, notamment les plantations ?

Décrivez ici comment sera aménagé le terrain. En effet, le permis de construire porte à la fois sur le projet de bâtiment et sur l’aménagement de son terrain.

• Comment sont organisés et aménagés les accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement ?

Décrivez sommairement ces accès.

Ce document permet d’apprécier comment le projet se situe par rapport aux autres constructions avoisinantes et aux paysages.

Pour réaliser ce document, vous pouvez recourir à différentes techniques :

• Un photomontage. C’est la solution la plus simple pour un non professionnel : A partir d’un assemblage de photographies montrant le site existant et d’une image de synthèse ou d’un croquis du projet, vous pourrez réaliser une vue de votre projet dans son environnement. 

 • S'il est établi par un professionnel, il peut proposer une perspective ou un axométrique

Pour réaliser ce document, vous pouvez recourir à différentes techniques :

• Un photomontage. C’est la solution la plus simple pour un non professionnel :

A partir d’un assemblage de photographies montrant le site existant et d’une image de synthèse ou d’un croquis du projet, vous pourrez réaliser une vue de votre projet dans son environnement.

• Une perspective ou une axonométrique.

En cas de difficulté, vous avez la possibilité de procéder de la manière suivante : Prendre une photographie de l’endroit où la construction, les travaux ou aménagements sont prévus et dessiner sur celle-ci (sur papier ordinaire et non papier photo) le projet souhaité.
Ou bien, se munir d’un calque et dessiner sur le papier calque l’opération projetée. Ainsi, le calque posé au-dessus de la photo permettra d’apprécier la représentation du projet et l’insertion de la construction dans son environnement (DP5 et DP 6).

Si votre projet est situé en zone urbaine, cette photographie montre la façade des constructions avoisinantes, les arbres existants...

Si votre projet est situé en zone rurale ou milieu naturel, elle montre le terrain et les terrains voisins, les arbres et la végétation existante.

Si votre projet est situé en zone urbaine, cette photographie montre l'aspect générale de la rue, des espaces publics, des façades. Si votre projet est situé en zone rurale elle montre les paysage environnant.